Breadcrumbs Le Conseil fédéral Le Conseil fédéral Le Conseil fédéral Début de la page Dernière mise à jour: 03.12.2019
Breadcrumbs Documentation Formulaires Formulaires Formulaires Les formulaires suivants peuvent être téléchargés: Recueil des données (aviation) Air Traffic Incident Report Début de la page…
Breadcrumbs SESE Page d'accueil SESE Page d'accueil SESE Page d'accueil Bienvenue sur le site internet du SESE Le Service suisse d'enquête de sécurité (SESE) est l'autorité de la Confédération…
Bulletins de prévention aviation Le Service d'enquête de sécurité suisse publie pour la première fois des bulletins de prévention. Ceux-ci contiennent des informations…
Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports (OEIT) Le Conseil fédéral a adopté la révision partielle de l’Ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports…
Nouveau membre de la Commission Le Conseil fédéral a nommé Monsieur Tiziano Ponti (1958) en tant que membre de la Commission extraparlementaire du Service suisse d'enquête de…
Nouveau membre de la Commission Le 23 septembre 2024, le Conseil fédéral a nommé Madame Ruth Häusler Hermann (1973) en tant que membre de la Commission extraparlementaire du…
Le Conseil fédéral nomme le nouveau président du SESE Lors de sa séance du 27 novembre 2024, le Conseil fédéral a nommé Monsieur Gery Balmer au poste de président du Service suisse d’enquête de…
Erlaeuterungsbericht_FR.pdf Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication DETEC Secrétariat général SG DETEC 329 \… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Bases légales et conventions
stat_2001_f.pdf 2001 STATISTIQUE DES ACCIDENTS D’AERONEFS IMMATRICULES EN SUISSE SURVENUS EN SUISSE ET A L’ENTRANGER AINSI QUE DES ACCIDENTS SURVENUS EN SUISSE… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Statistiques
stat_2003_f.pdf Microsoft Word - Statistik BFU.Titelseite f.doc 2003 Statistiques des accidents d’aéronefs immatriculés en Suisse survenus en Suisse et à… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Statistiques
stat_2000_f.pdf 2000 STATISTIQUE DES ACCIDENTS D’AERONEFS IMMATRICULES EN SUISSE SURVENUS EN SUISSE ET A L’ENTRANGER AINSI QUE DES ACCIDENTS SURVENUS EN SUISSE… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Statistiques
Stat_2009_f.pdf Microsoft Word - Deckblatt_f.doc Büro für Flugunfalluntersuchungen BFU Bureau d’enquête sur les accidents d’aviation BEAA Ufficio d’inchiesta… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Statistiques
