Le Conseil fédéral nomme le nouveau président du SESE Lors de sa séance du 27 novembre 2024, le Conseil fédéral a nommé Monsieur Gery Balmer au poste de président du Service suisse d’enquête de…
Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports (OEIT) Le Conseil fédéral a adopté la révision partielle de l’Ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports…
Protocole de Coopération entre le BEA-TT et le SESE Le Protocole de Coopération entre le Bureau d'Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre (BEA-TT) et le Service suisse d'enquête de…
Étude sur le retour d’expérience issu des enquêtes des bureaux d’enquête en Europe portant sur des accidents de remontées mécaniques L'étude sur le retour d’expérience issu des enquêtes des bureaux d’enquête en Europe portant sur des accidents de remontées mécaniques a été…
Convention de collaboration entre l'OFT et le SESE La convention de collaboration entre l'Office fédéral des transports (OFT) et le Service suisse d'enquête de sécurité (SESE) est entré en…
stat_2003_f.pdf Microsoft Word - Statistik BFU.Titelseite f.doc 2003 Statistiques des accidents d’aéronefs immatriculés en Suisse survenus en Suisse et à… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Statistiques
stat_2002_f.pdf Microsoft Word - Statistik BFU.Titelseite f.doc 2002 Statistiques des accidents d’aéronefs immatriculés en Suisse survenus en Suisse et à… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Statistiques
stat_2001_f.pdf 2001 STATISTIQUE DES ACCIDENTS D’AERONEFS IMMATRICULES EN SUISSE SURVENUS EN SUISSE ET A L’ENTRANGER AINSI QUE DES ACCIDENTS SURVENUS EN SUISSE… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Statistiques
Statistik_2007_f.pdf 2005 Büro für Flugunfalluntersuchungen BFU Bureau d’enquête sur les accidents d’aviation BEAA Ufficio d’inchiesta sugli infortuni aeronautici… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Statistiques
Stat_2009_f.pdf Microsoft Word - Deckblatt_f.doc Büro für Flugunfalluntersuchungen BFU Bureau d’enquête sur les accidents d’aviation BEAA Ufficio d’inchiesta… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Statistiques
Breadcrumbs Le SESE Bases légales et conventions Bases légales et conventions Bases légales et conventions Lois, ordonnances et conventions Loi fédérale du 21 décembre 1948 sur l'aviation (LA) Loi fédérale du 20 décembre…
Breadcrumbs Thèmes Annoncer un événement aviation Annoncer un événement aviation Annoncer un événement aviation Les accidents et les incidents graves d’aéronefs avec occupants sur territoire suisse ou d’aéronefs immatriculés…
Breadcrumbs Rapports Bulletins de prévention aviation Bulletins de prévention aviation Bulletins de prévention aviation De nombreux accidents et incidents graves signalés au domaine de l'aviation nécessitent une enquête…
Breadcrumbs Rapports Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation Rapport final concernant les risques encourus par les services de sauvetage et…
Breadcrumbs Thèmes Définition d'un incident grave Définition d'un incident grave Un incident grave est un incident dont les circonstances indiquent qu’il y a eu une forte probabilité d’accident…
