Protocole-de-Cooperation_BEA-TT_SESE_f_2022.pdf fr BEAn SChweIzerISChe Eldgenossenschaft Confedëratlon s,llsse Confederazione Svizzera Confederaztun svlzra Bureaü crErtqLËtes sur les… File type: application/pdf Referenced at: Bases légales et conventions
1744f.pdf Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication N° 1744 Remarque : La version allemande fait… File type: application/pdf Referenced at: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation
1970_f.pdf 1970_f Büro für Flugunfalluntersuchungen BFU Bureau d’enquête sur les accidents d’aviation BEAA Ufficio d’inchiesta sugli infortuni aeronautici… File type: application/pdf Referenced at: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation
SUST_JB_2012_FR.pdf Titel Service d’enquête suisse sur les accidents SESA Rapport annuel 2012 2 Impressum Service d’enquête suisse sur les accidents SESA Palais… File type: application/pdf Referenced at: Rapports annuels
Praeventions-Bulletin_2025_3_f.pdf Bulletin de prévention Service Suisse d'enquête de Securité SESE Bureau d’enquête 1/13 Bulletin de prévention 2025/3 La liste suivante contient… File type: application/pdf Referenced at: Bulletins de prévention aviation
Breadcrumbs SESE Page d'accueil SESE Page d'accueil SESE Page d'accueil Bienvenue sur le site internet du SESE Le Service suisse d'enquête de sécurité (SESE) est l'autorité de la Confédération…
Breadcrumbs Rapports Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation Rapport final concernant les risques encourus par les services de sauvetage et…
Breadcrumbs Thèmes Définition d'un incident grave Définition d'un incident grave Un incident grave est un incident dont les circonstances indiquent qu’il y a eu une forte probabilité d’accident…
Breadcrumbs Thèmes Définition d'un incident Définition d'un incident Un incident est un événement, autre qu’un accident, qui est lié à l’exploitation d’un aéronef et compromet ou peut…
Breadcrumbs Recommandations de sécurité Aviation Aviation Aviation Rechercher les recommandations de sécurité aviation Recherche de recommandation de sécurité Date de la publication depuis le Date de…
Rapports factuels et notifications de cessation des enquêtes de sécurité aviation Depuis quelques années, de nombreuses enquêtes de sécurité n'ont pas pu être menées à bien dans les délais impartis, ce qui a réduit leur effet…
Protocole de Coopération entre le BEA-TT et le SESE Le Protocole de Coopération entre le Bureau d'Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre (BEA-TT) et le Service suisse d'enquête de…
Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports (OEIT) Le Conseil fédéral a adopté la révision partielle de l’Ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports…
Bulletins de prévention aviation Le Service d'enquête de sécurité suisse publie pour la première fois des bulletins de prévention. Ceux-ci contiennent des informations…
Accord administratif avec la Principauté de Liechtenstein Le Service suisse d'enquête de sécurité (SESE) assume pour la Principauté de Liechtenstein les tâches mentionnées dans le règlement (UE) N°…
