Studie_3_fr.pdf Bericht deutsch Kurzversion Schweizerische Sicherheitsuntersuchungsstelle SUST Service suisse d’enquête de sécurité SESE Servizio d’inchiesta… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation
Erlaeuterungsbericht_FR.pdf Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication DETEC Secrétariat général SG DETEC 329 \… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Bases légales et conventions
SUST_JB_2015_fr.pdf Titel Service suisse d‘enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2015 Service suisse d’enquête de sécurité SESE Impressum Service suisse… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rapports annuels
SUST_JB_2017_FR.pdf Titel Service suisse d‘enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2017 Service suisse d’enquête de sécurité SESE Impressum Service suisse… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rapports annuels
2024-06_Etude-remontees-mecaniques_BEA-TT_SESE.pdf Etude REX accidents remontées mécaniques ÉTUDE sur le retour d'expérience issu des enquêtes des bureaux d'enquête en Europe portant sur des… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Enquêtes spécifiques et études rail et navigation
Breadcrumbs Rapports Enquêtes spécifiques et études rail et navigation Enquêtes spécifiques et études rail et navigation Enquêtes spécifiques et études rail et navigation Édute sur le retour d'expérience issu des enquêtes des bureaux d'enquête en Europe portant…
Breadcrumbs Thèmes Définition d'un accident Définition d'un accident Un accident est un événement lié à l’exploitation d’un aéronef avec ou sans occupants au cours duquel une personne est…
Breadcrumbs Rapports Rapports annuels Rapports annuels Rapports annuels Rapport annuel 2023 Rapport annuel 2022 Rapport annuel 2021 Rapport annuel 2020 Rapport annuel 2019 Rapport annuel 2018…
Le Conseil fédéral nomme le nouveau président du SESE Lors de sa séance du 27 novembre 2024, le Conseil fédéral a nommé Monsieur Gery Balmer au poste de président du Service suisse d’enquête de…
Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports (OEIT) Le Conseil fédéral a adopté la révision partielle de l’Ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports…
Protocole de Coopération entre le BEA-TT et le SESE Le Protocole de Coopération entre le Bureau d'Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre (BEA-TT) et le Service suisse d'enquête de…
Bulletins de prévention aviation Le Service d'enquête de sécurité suisse publie pour la première fois des bulletins de prévention. Ceux-ci contiennent des informations…
Accord administratif avec la Principauté de Liechtenstein Le Service suisse d'enquête de sécurité (SESE) assume pour la Principauté de Liechtenstein les tâches mentionnées dans le règlement (UE) N°…
