Protocole de Coopération entre le BEA-TT et le SESE Le Protocole de Coopération entre le Bureau d'Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre (BEA-TT) et le Service suisse d'enquête de…
Les rapports d'enquête d'aviation depuis 1959 sont disponibles sous forme numérique La numérisation des rapports d'enquête depuis la création du Service suisse d'enquête de sécurité (SESE) – à l'époque Bureau d'enquête sur les…
Rapports finaux du SESE sur les déraillements ayant eu lieu à Lucerne et à Bâle Communiqué de presse concernant les déraillements ayant eu lieu à Lucerne et à Bâle
Breadcrumbs Thèmes Annoncer un événement aviation Annoncer un événement aviation Annoncer un événement aviation Les accidents et les incidents graves d’aéronefs avec occupants sur territoire suisse ou d’aéronefs immatriculés…
Breadcrumbs Documentation News News News 09.12.2022 Les rapports d'enquête d'aviation depuis 1959 sont disponibles sous forme numérique La numérisation des rapports d'enquête…
Breadcrumbs Rapports Rapports d'événements aviation Enquêtes et études diverses et rapports sommaires Enquêtes et études diverses et rapports sommaires Enquêtes et études diverses et rapports sommaires Rapport final concernant les risques encourus par les services de sauvetage et d’enquête avec…
Breadcrumbs Thèmes Définition d'un incident grave Définition d'un incident grave Un incident grave est un incident dont les circonstances indiquent qu’il y a eu une forte probabilité d’accident…
Breadcrumbs Documentation Archives Archives Archives 19.09.2019 Rapports finaux du SESE sur les déraillements ayant eu lieu à Lucerne et à Bâle Le 22 mars 2017, à 13 h 57, deux voitures…
742.161_fr.pdf RS 742.161 1 Ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports (OEIT) du 17 décembre 2014 (Etat le 1er… Type de fichier: application/pdf Référencé à: Bases légales et conventions
Studie_3_fr.pdf Bericht deutsch Kurzversion Schweizerische Sicherheitsuntersuchungsstelle SUST Service suisse d’enquête de sécurité SESE Servizio d’inchiesta… Type de fichier: application/pdf Référencé à: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires
Erlaeuterungsbericht_FR.pdf Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication DETEC Secrétariat général SG DETEC 329 \… Type de fichier: application/pdf Référencé à: Bases légales et conventions
SUST_JB_2015_fr.pdf Titel Service suisse d‘enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2015 Service suisse d’enquête de sécurité SESE Impressum Service suisse… Type de fichier: application/pdf Référencé à: Rapports annuels
SUST_JB_2017_FR.pdf Titel Service suisse d‘enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2017 Service suisse d’enquête de sécurité SESE Impressum Service suisse… Type de fichier: application/pdf Référencé à: Rapports annuels
