Le Conseil fédéral nomme le nouveau président du SESE Lors de sa séance du 27 novembre 2024, le Conseil fédéral a nommé Monsieur Gery Balmer au poste de président du Service suisse d’enquête de…
Protocole de Coopération entre le BEA-TT et le SESE Le Protocole de Coopération entre le Bureau d'Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre (BEA-TT) et le Service suisse d'enquête de…
Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports (OEIT) Le Conseil fédéral a adopté la révision partielle de l’Ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports…
Étude sur le retour d’expérience issu des enquêtes des bureaux d’enquête en Europe portant sur des accidents de remontées mécaniques L'étude sur le retour d’expérience issu des enquêtes des bureaux d’enquête en Europe portant sur des accidents de remontées mécaniques a été…
Convention de collaboration entre l'OFT et le SESE La convention de collaboration entre l'Office fédéral des transports (OFT) et le Service suisse d'enquête de sécurité (SESE) est entré en…
Breadcrumbs Le SESE Bases légales et conventions Bases légales et conventions Bases légales et conventions Lois, ordonnances et conventions Loi fédérale du 21 décembre 1948 sur l'aviation (LA) Loi fédérale du 20 décembre…
Breadcrumbs Thèmes Annoncer un événement aviation Annoncer un événement aviation Annoncer un événement aviation Les accidents et les incidents graves d’aéronefs avec occupants sur territoire suisse ou d’aéronefs immatriculés…
Breadcrumbs Rapports Bulletins de prévention aviation Bulletins de prévention aviation Bulletins de prévention aviation De nombreux accidents et incidents graves signalés au domaine de l'aviation nécessitent une enquête…
Breadcrumbs Rapports Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation Rapport final concernant les risques encourus par les services de sauvetage et…
Breadcrumbs Thèmes Définition d'un incident grave Définition d'un incident grave Un incident grave est un incident dont les circonstances indiquent qu’il y a eu une forte probabilité d’accident…
Sust_JB_2014_fr.pdf Titel Service suisse d‘enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2014 Service suisse d’enquête de sécurité SESE Impressum Service suisse… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rapports annuels
SUST_JB_2016_FR.pdf Titel Service suisse d‘enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2016 Service suisse d’enquête de sécurité SESE Impressum Service suisse… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rapports annuels
Sust_JB_2013_fr.pdf Titel Service d’enquête suisse sur les accidents SESA Rapport annuel 2013 Impressum Service d’enquête suisse sur les accidents SESA Palais… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rapports annuels
SUST_JB_2019_FR.pdf Service suisse d‘enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2019 Service suisse d’enquête de sécurité SESE 2 Impressum Service suisse d’enquête de… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rapports annuels
SUST_JB_2021_FR.pdf Service suisse d’enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2021 Service suisse d’enquête de sécurité SESE 2 Impressum Service suisse d’enquête de… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rapports annuels
