Breadcrumbs Thèmes Enquête de sécurité Enquête de sécurité Enquête de sécurité Aviation Dans une première phase, le ou les enquêteurs se rendent sur les lieux de l’accident. En collaboration avec la…
Breadcrumbs Le SESE Organisation Organisation Organisation Le Service d'enquête suisse sur les accidents (SESA) fût créé le 1 novembre 2011, à partir de la fusion du Bureau d’enquête sur…
Breadcrumbs Documentation Archives Archives Archives Seite 1 von 2 1 2 Une page en avant 16.01.2025 Nouveau membre de la Commission Le Conseil fédéral a nommé Monsieur Tiziano Ponti…
Breadcrumbs Thèmes Recommandations de sécurité Recommandations de sécurité Recommandations de sécurité Aviation Les recommandations de sécurité sont des réponses aux problèmes et déficits de sécurité identifiés dans le…
Breadcrumbs Documentation Statistiques Statistiques Statistiques Aviation Avant-propos L‘enquête de sécurité sur les incidents dans le domaine de l’aviation vise à élucider les circonstances et…
Rapports factuels et notifications de cessation des enquêtes de sécurité aviation Depuis quelques années, de nombreuses enquêtes de sécurité n'ont pas pu être menées à bien dans les délais impartis, ce qui a réduit leur effet…
Protocole de Coopération entre le BEA-TT et le SESE Le Protocole de Coopération entre le Bureau d'Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre (BEA-TT) et le Service suisse d'enquête de…
Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports (OEIT) Le Conseil fédéral a adopté la révision partielle de l’Ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports…
Bulletins de prévention aviation Le Service d'enquête de sécurité suisse publie pour la première fois des bulletins de prévention. Ceux-ci contiennent des informations…
Accord administratif avec la Principauté de Liechtenstein Le Service suisse d'enquête de sécurité (SESE) assume pour la Principauté de Liechtenstein les tâches mentionnées dans le règlement (UE) N°…