2024-06_Etude-remontees-mecaniques_BEA-TT_SESE.pdf Etude REX accidents remontées mécaniques ÉTUDE sur le retour d'expérience issu des enquêtes des bureaux d'enquête en Europe portant sur des… File type: application/pdf Referenced at: Enquêtes spécifiques et études rail et navigation
Praeventions-Bulletin_2024_3_20250328.pdf Aktennotiz Schweizerische Sicherheitsuntersuchungsstelle SUST Untersuchungsdienst 1/13 Präventions-Bulletin 2024/3 Die folgende Auflistung… File type: application/pdf Referenced at: Bulletins de prévention aviation
1978.pdf 1978 Büro für Flugunfalluntersuchungen BFU Bureau d’enquête sur les accidents d’aviation BEAA Ufficio d’inchiesta sugli infortuni aeronautici… File type: application/pdf Referenced at: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation
1881.pdf Microsoft Word - Zusammenfassung 2005 anonym_270706.doc Büro für Flugunfalluntersuchungen Bureau d’enquête sur les accidents d’aviation Ufficio… File type: application/pdf Referenced at: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation
2164.pdf Microsoft Word - Zusammenfassung SummBer 2011_nach der Bereinigung vom 13.12.2012.docx Schweizerische Unfalluntersuchungsstelle SUST Service… File type: application/pdf Referenced at: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation
Breadcrumbs Thèmes Annoncer un événement transports publics Annoncer un événement transports publics Annoncer un événement transports publics Au cas où un événement soumis à l’obligation de déclaration selon l’ordonnance sur les enquêtes de…
Breadcrumbs Le SESE Organisation Organisation Organisation Le Service d'enquête suisse sur les accidents (SESA) fût créé le 1 novembre 2011, à partir de la fusion du Bureau d’enquête sur…
Breadcrumbs Thèmes Recommandations de sécurité Recommandations de sécurité Recommandations de sécurité Aviation Les recommandations de sécurité sont des réponses aux problèmes et déficits de sécurité identifiés dans le…
Breadcrumbs Le SESE Bases légales et conventions Bases légales et conventions Bases légales et conventions Lois, ordonnances et conventions Loi fédérale du 21 décembre 1948 sur l'aviation (LA) Loi fédérale du 20 décembre…
Breadcrumbs Thèmes Enquête de sécurité Enquête de sécurité Enquête de sécurité Aviation Dans une première phase, le ou les enquêteurs se rendent sur les lieux de l’accident. En collaboration avec la…
Bulletins de prévention aviation Le Service d'enquête de sécurité suisse publie pour la première fois des bulletins de prévention. Ceux-ci contiennent des informations…
Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports (OEIT) Le Conseil fédéral a adopté la révision partielle de l’Ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports…
Rapports factuels et notifications de cessation des enquêtes de sécurité aviation Depuis quelques années, de nombreuses enquêtes de sécurité n'ont pas pu être menées à bien dans les délais impartis, ce qui a réduit leur effet…
Les rapports d'enquête d'aviation depuis 1959 sont disponibles sous forme numérique La numérisation des rapports d'enquête depuis la création du Service suisse d'enquête de sécurité (SESE) – à l'époque Bureau d'enquête sur les…
