Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports (OEIT) Le Conseil fédéral a adopté la révision partielle de l’Ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports…
Le Conseil fédéral nomme le nouveau président du SESE Lors de sa séance du 27 novembre 2024, le Conseil fédéral a nommé Monsieur Gery Balmer au poste de président du Service suisse d’enquête de…
Protocole de Coopération entre le BEA-TT et le SESE Le Protocole de Coopération entre le Bureau d'Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre (BEA-TT) et le Service suisse d'enquête de…
Bulletins de prévention aviation Le Service d'enquête de sécurité suisse publie pour la première fois des bulletins de prévention. Ceux-ci contiennent des informations…
Accord administratif avec la Principauté de Liechtenstein Le Service suisse d'enquête de sécurité (SESE) assume pour la Principauté de Liechtenstein les tâches mentionnées dans le règlement (UE) N°…
1803.pdf Microsoft Word - Zusammenfassung 2003 anonym.doc Eidg. Departement für Umwelt, Verkehr Energie und Kommunikation Nr. 1803 Summarische Berichte… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation
stat_2004_f.pdf Microsoft Word - Statistik BFU.Titelseite f.doc 2004 Statistiques des accidents d’aéronefs immatriculés en Suisse survenus en Suisse et à… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Statistiques
Statistik_2006_f.pdf Microsoft Word - Deckblatt_f.doc Büro für Flugunfalluntersuchungen BFU Bureau d’enquête sur les accidents d’aviation BEAA Ufficio d’inchiesta… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Statistiques
Statistik_2011_f.pdf Microsoft Word - Deckblatt_f Schweizerische Unfalluntersuchungsstelle SUST Service d’enquête suisse sur les accidents SESA Servizio d’inchiesta… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Statistiques
Stat_2010_f.pdf Microsoft Word - Deckblatt_f.docx Büro für Flugunfalluntersuchungen BFU Bureau d’enquête sur les accidents d’aviation BEAA Ufficio d’inchiesta… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Statistiques
Breadcrumbs Thèmes Annoncer un événement rail/navigation Annoncer un événement rail/navigation Annoncer un événement rail/navigation Au cas où un événement soumis à l’obligation de déclaration selon l’ordonnance sur les enquêtes de…
Breadcrumbs Thèmes Résultats de l'enquête Résultats de l'enquête Résultats de l'enquête Aviation Si l'enquête fournit des résultats pertinents pour la prévention des accidents et qui pourraient exiger des…
Breadcrumbs SESE Page d'accueil SESE Page d'accueil SESE Page d'accueil Bienvenue sur le site internet du SESE Le Service suisse d'enquête de sécurité (SESE) est l'autorité de la Confédération…
Breadcrumbs Le SESE Bases légales et conventions Bases légales et conventions Bases légales et conventions Lois, ordonnances et conventions Loi fédérale du 21 décembre 1948 sur l'aviation (LA) Loi fédérale du 20 décembre…
Breadcrumbs Thèmes Annoncer un événement aviation Annoncer un événement aviation Annoncer un événement aviation Les accidents et les incidents graves d’aéronefs avec occupants sur territoire suisse ou d’aéronefs immatriculés…
