SUST_JB_2012_FR.pdf Titel Service d’enquête suisse sur les accidents SESA Rapport annuel 2012 2 Impressum Service d’enquête suisse sur les accidents SESA Palais… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rapports annuels
Verwaltungsvereinbarung_FL-SUST.pdf Microsoft Word - 2024226 0.748.091.011.2 Liechtensteinisches Landesgesetzblatt Jahrgang 2024 Nr. 226 ausgegeben am 28. Mai 2024… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Bases légales et conventions
ATIR_form_AIP.pdf 2014-09-08_Air_Traffic_Incident_Report_Form-for-pilot_1_v2.ai AIP SWITZERLAND AIR TRAFFIC INCIDENT REPORT FORM - 1 SKYGUIDE, CH-8602 WANGEN BEI… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Formulaires
1744f.pdf Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication N° 1744 Remarque : La version allemande fait… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation
Le Conseil fédéral nomme le nouveau président du SESE Lors de sa séance du 27 novembre 2024, le Conseil fédéral a nommé Monsieur Gery Balmer au poste de président du Service suisse d’enquête de…
Changement à la direction du domaine rail et navigation Le 31 octobre 2024, le titulaire actuel du poste, Christoph Kupper, prendra sa retraite. Christoph Kupper a dirigé le domaine avec…
Rapport du CDF sur l'efficacité du système d'assurance qualité du SESE Le 14 août 2024, le Contrôle fédéral des finances (CDF) a publié son rapport sur l'audit de l'efficacité du système d'assurance qualité du…
Bulletins de prévention aviation Le Service d'enquête de sécurité suisse publie pour la première fois des bulletins de prévention. Ceux-ci contiennent des informations…
Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports (OEIT) Le Conseil fédéral a adopté la révision partielle de l’Ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports…
Breadcrumbs Recommandations de sécurité Aviation Aviation Aviation Rechercher les recommandations de sécurité aviation Recherche de recommandation de sécurité Date de la publication depuis le Date de…
Breadcrumbs Documentation Archives Archives Archives Seite 1 von 2 1 2 Une page en avant 25.09.2024 Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans…
Breadcrumbs Thèmes Définition d'un incident grave Définition d'un incident grave Un incident grave est un incident dont les circonstances indiquent qu’il y a eu une forte probabilité d’accident…
Breadcrumbs Le SESE Bases légales et conventions Bases légales et conventions Bases légales et conventions Lois, ordonnances et conventions Loi fédérale du 21 décembre 1948 sur l'aviation (LA) Loi fédérale du 20 décembre…
Breadcrumbs Thèmes Définition d'un accident Définition d'un accident Un accident est un événement lié à l’exploitation d’un aéronef avec ou sans occupants au cours duquel une personne est…
