1744f.pdf Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication N° 1744 Remarque : La version allemande fait… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation
1970_f.pdf 1970_f Büro für Flugunfalluntersuchungen BFU Bureau d’enquête sur les accidents d’aviation BEAA Ufficio d’inchiesta sugli infortuni aeronautici… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation
SUST_JB_2012_FR.pdf Titel Service d’enquête suisse sur les accidents SESA Rapport annuel 2012 2 Impressum Service d’enquête suisse sur les accidents SESA Palais… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rapports annuels
2148_f.pdf Schweizerische Unfalluntersuchungsstelle SUST Service d’enquête suisse sur les accidents SESA Servizio d’inchiesta svizzero sugli infortuni… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation
2164.pdf Microsoft Word - Zusammenfassung SummBer 2011_nach der Bereinigung vom 13.12.2012.docx Schweizerische Unfalluntersuchungsstelle SUST Service… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation
Breadcrumbs Thèmes Annoncer un événement rail/navigation Annoncer un événement rail/navigation Annoncer un événement rail/navigation Au cas où un événement soumis à l’obligation de déclaration selon l’ordonnance sur les enquêtes de…
Breadcrumbs Thèmes Résultats de l'enquête Résultats de l'enquête Résultats de l'enquête Aviation Si l'enquête fournit des résultats pertinents pour la prévention des accidents et qui pourraient exiger des…
Breadcrumbs SESE Page d'accueil SESE Page d'accueil SESE Page d'accueil Bienvenue sur le site internet du SESE Le Service suisse d'enquête de sécurité (SESE) est l'autorité de la Confédération…
Breadcrumbs Documentation News News News 16.01.2025 Nouveau membre de la Commission Le Conseil fédéral a nommé Monsieur Tiziano Ponti (1958) en tant que membre de la Commission…
Breadcrumbs Le SESE Bases légales et conventions Bases légales et conventions Bases légales et conventions Lois, ordonnances et conventions Loi fédérale du 21 décembre 1948 sur l'aviation (LA) Loi fédérale du 20 décembre…
Le Conseil fédéral nomme le nouveau président du SESE Lors de sa séance du 27 novembre 2024, le Conseil fédéral a nommé Monsieur Gery Balmer au poste de président du Service suisse d’enquête de…
Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports (OEIT) Le Conseil fédéral a adopté la révision partielle de l’Ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports…
Protocole de Coopération entre le BEA-TT et le SESE Le Protocole de Coopération entre le Bureau d'Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre (BEA-TT) et le Service suisse d'enquête de…
Bulletins de prévention aviation Le Service d'enquête de sécurité suisse publie pour la première fois deux bulletins de prévention. Ceux-ci contiennent des informations…
Accord administratif avec la Principauté de Liechtenstein Le Service suisse d'enquête de sécurité (SESE) assume pour la Principauté de Liechtenstein les tâches mentionnées dans le règlement (UE) N°…
