Breadcrumbs Thèmes Annoncer un événement rail/navigation Annoncer un événement rail/navigation Annoncer un événement rail/navigation Au cas où un événement soumis à l’obligation de déclaration selon l’ordonnance sur les enquêtes de…
Breadcrumbs Thèmes Résultats de l'enquête Résultats de l'enquête Résultats de l'enquête Aviation Si l'enquête fournit des résultats pertinents pour la prévention des accidents et qui pourraient exiger des…
Breadcrumbs Le SESE Bases légales et conventions Bases légales et conventions Bases légales et conventions Lois, ordonnances et conventions Loi fédérale du 21 décembre 1948 sur l'aviation (LA) Loi fédérale du 20 décembre…
Breadcrumbs Rapports Rapports d'événements rail et navigation Rapports d'événements rail et navigation Rapports d'événements rail et navigation Chercher les rapports d'événements Moyen de transport Moyen de transport Tous Bus Navigation haute mer…
Breadcrumbs Thèmes Annoncer un événement aviation Annoncer un événement aviation Annoncer un événement aviation Les accidents et les incidents graves d’aéronefs avec occupants sur territoire suisse ou d’aéronefs immatriculés…
Les rapports d'enquête d'aviation depuis 1959 sont disponibles sous forme numérique La numérisation des rapports d'enquête depuis la création du Service suisse d'enquête de sécurité (SESE) – à l'époque Bureau d'enquête sur les…
Rapports finaux du SESE sur les déraillements ayant eu lieu à Lucerne et à Bâle Communiqué de presse concernant les déraillements ayant eu lieu à Lucerne et à Bâle
SUST_JB_2020_FR.pdf Service suisse d’enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2020 Service suisse d’enquête de sécurité SESE 2 Impressum Service suisse d’enquête de… Type de fichier: application/pdf Référencé à: Rapports annuels
SUST_JB_2018_FR.pdf Service suisse d‘enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2018 Service suisse d’enquête de sécurité SESE Impressum Service suisse d’enquête de… Type de fichier: application/pdf Référencé à: Rapports annuels
SUST_JB_2022_FR.pdf Service suisse d’enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2022 Service suisse d’enquête de sécurité SESE 2 Impressum Service suisse d’enquête de… Type de fichier: application/pdf Référencé à: Rapports annuels
Protocole-de-Cooperation_BEA-TT_SESE_f_2022.pdf fr BEAn SChweIzerISChe Eldgenossenschaft Confedëratlon s,llsse Confederazione Svizzera Confederaztun svlzra Bureaü crErtqLËtes sur les… Type de fichier: application/pdf Référencé à: Bases légales et conventions
1744f.pdf Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication N° 1744 Remarque : La version allemande fait… Type de fichier: application/pdf Référencé à: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires
