Breadcrumbs Thèmes Enquête de sécurité Enquête de sécurité Enquête de sécurité Aviation Dans une première phase, le ou les enquêteurs se rendent sur les lieux de l’accident. En collaboration avec la…
Breadcrumbs Thèmes Annoncer un événement transports publics Annoncer un événement transports publics Annoncer un événement transports publics Au cas où un événement soumis à l’obligation de déclaration selon l’ordonnance sur les enquêtes de…
Breadcrumbs Thèmes Définition d'un incident grave Définition d'un incident grave Un incident grave est un incident dont les circonstances indiquent qu’il y a eu une forte probabilité d’accident…
Breadcrumbs Rapports Bulletins de prévention aviation Bulletins de prévention aviation Bulletins de prévention aviation De nombreux accidents et incidents graves signalés au domaine de l'aviation nécessitent une enquête…
Breadcrumbs Thèmes Définition d'un incident Définition d'un incident Un incident est un événement, autre qu’un accident, qui est lié à l’exploitation d’un aéronef et compromet ou peut…
Rapports factuels et notifications de cessation des enquêtes de sécurité aviation Depuis quelques années, de nombreuses enquêtes de sécurité n'ont pas pu être menées à bien dans les délais impartis, ce qui a réduit leur effet…
Nouveau membre de la Commission Le Conseil fédéral a nommé Monsieur Tiziano Ponti (1958) en tant que membre de la Commission extraparlementaire du Service suisse d'enquête de…
Bulletins de prévention aviation Le Service d'enquête de sécurité suisse publie pour la première fois des bulletins de prévention. Ceux-ci contiennent des informations…
Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports (OEIT) Le Conseil fédéral a adopté la révision partielle de l’Ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports…
Nouveau membre de la Commission Le 23 septembre 2024, le Conseil fédéral a nommé Madame Ruth Häusler Hermann (1973) en tant que membre de la Commission extraparlementaire du…
SUST_JB_2018_FR.pdf Service suisse d‘enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2018 Service suisse d’enquête de sécurité SESE Impressum Service suisse d’enquête de… File type: application/pdf Referenced at: Rapports annuels
SUST_JB_2019_FR.pdf Service suisse d‘enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2019 Service suisse d’enquête de sécurité SESE 2 Impressum Service suisse d’enquête de… File type: application/pdf Referenced at: Rapports annuels
1881.pdf Microsoft Word - Zusammenfassung 2005 anonym_270706.doc Büro für Flugunfalluntersuchungen Bureau d’enquête sur les accidents d’aviation Ufficio… File type: application/pdf Referenced at: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation
1944.pdf Microsoft Word - Zusammenfassung 2006_anonym_110507.doc Büro für Flugunfalluntersuchungen BFU Bureau d’enquête sur les accidents d’aviation… File type: application/pdf Referenced at: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation
1873.pdf Microsoft Word - Zusammenfassung 2004 anonym_011205.doc Eidg. Departement für Umwelt, Verkehr Energie und Kommunikation Nr. 1873 Summarische… File type: application/pdf Referenced at: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation