Le Conseil fédéral nomme le nouveau président du SESE Lors de sa séance du 27 novembre 2024, le Conseil fédéral a nommé Monsieur Gery Balmer au poste de président du Service suisse d’enquête de…
Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports (OEIT) Le Conseil fédéral a adopté la révision partielle de l’Ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports…
Protocole de Coopération entre le BEA-TT et le SESE Le Protocole de Coopération entre le Bureau d'Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre (BEA-TT) et le Service suisse d'enquête de…
Convention de collaboration entre l'OFT et le SESE La convention de collaboration entre l'Office fédéral des transports (OFT) et le Service suisse d'enquête de sécurité (SESE) est entré en…
Les rapports d'enquête d'aviation depuis 1959 sont disponibles sous forme numérique La numérisation des rapports d'enquête depuis la création du Service suisse d'enquête de sécurité (SESE) – à l'époque Bureau d'enquête sur les…
Breadcrumbs Le Conseil fédéral Le Conseil fédéral Le Conseil fédéral Début de la page Dernière mise à jour: 03.12.2019
Breadcrumbs Thèmes Enquête de sécurité Enquête de sécurité Enquête de sécurité Aviation Dans une première phase, le ou les enquêteurs se rendent sur les lieux de l’accident. En collaboration avec la…
Breadcrumbs Le SESE Organisation Organisation Organisation Le Service d'enquête suisse sur les accidents (SESA) fût créé le 1 novembre 2011, à partir de la fusion du Bureau d’enquête sur…
Breadcrumbs Documentation Archives Archives Archives Seite 1 von 2 1 2 Une page en avant 25.09.2024 Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans…
Breadcrumbs Documentation Statistiques Statistiques Statistiques Aviation Avant-propos L‘enquête sur les incidents dans le domaine de l’aviation vise à élucider les circonstances et les causes…
SUST_JB_2020_FR.pdf Service suisse d’enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2020 Service suisse d’enquête de sécurité SESE 2 Impressum Service suisse d’enquête de… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rapports annuels
SUST_JB_2023_FR.pdf Service suisse d’enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2023 Service suisse d’enquête de sécurité SESE 2 Impressum Service suisse d’enquête de… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rapports annuels
SUST_JB_2018_FR.pdf Service suisse d‘enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2018 Service suisse d’enquête de sécurité SESE Impressum Service suisse d’enquête de… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rapports annuels
SUST_JB_2022_FR.pdf Service suisse d’enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2022 Service suisse d’enquête de sécurité SESE 2 Impressum Service suisse d’enquête de… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rapports annuels
Protocole-de-Cooperation_BEA-TT_SESE_f_2022.pdf fr BEAn SChweIzerISChe Eldgenossenschaft Confedëratlon s,llsse Confederazione Svizzera Confederaztun svlzra Bureaü crErtqLËtes sur les… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Bases légales et conventions
