Sust_JB_2013_fr.pdf Titel Service d’enquête suisse sur les accidents SESA Rapport annuel 2013 Impressum Service d’enquête suisse sur les accidents SESA Palais… File type: application/pdf Referenced at: Rapports annuels
Erlaeuterungsbericht_FR.pdf Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication DETEC Secrétariat général SG DETEC 329 \… File type: application/pdf Referenced at: Bases légales et conventions
1744f.pdf Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication N° 1744 Remarque : La version allemande fait… File type: application/pdf Referenced at: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation
2022.pdf Microsoft Word - Zusammenfassung 2008_anonym_190509.doc Büro für Flugunfalluntersuchungen BFU Bureau d’enquête sur les accidents d’aviation… File type: application/pdf Referenced at: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation
Praeventions-Bulletin_2024_4_20250328.pdf Aktennotiz Schweizerische Sicherheitsuntersuchungsstelle SUST Untersuchungsdienst 1/9 Präventions-Bulletin 2024/4 Die folgende Auflistung… File type: application/pdf Referenced at: Bulletins de prévention aviation
Breadcrumbs Documentation Archives Archives Archives Seite 1 von 2 1 2 Une page en avant 25.09.2024 Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans…
Breadcrumbs Documentation Formulaires Formulaires Formulaires Les formulaires suivants peuvent être téléchargés: Recueil des données (aviation) Air Traffic Incident Report Début de la page…
Breadcrumbs Contact Contact Contact Service suisse d'enquête de sécurité SESE Domaine aviation Aéropôle 1 1530 Payerne Tel. +41 58 466 33 00 Domaine rail/navigation…
Breadcrumbs Thèmes Définition d'un accident Définition d'un accident Un accident est un événement lié à l’exploitation d’un aéronef avec ou sans occupants au cours duquel une personne est…
Breadcrumbs SESE Page d'accueil SESE Page d'accueil SESE Page d'accueil Bienvenue sur le site internet du SESE Le Service suisse d'enquête de sécurité (SESE) est l'autorité de la Confédération…
Bulletins de prévention aviation Le Service d'enquête de sécurité suisse publie pour la première fois des bulletins de prévention. Ceux-ci contiennent des informations…
Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports (OEIT) Le Conseil fédéral a adopté la révision partielle de l’Ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports…
Les rapports d'enquête d'aviation depuis 1959 sont disponibles sous forme numérique La numérisation des rapports d'enquête depuis la création du Service suisse d'enquête de sécurité (SESE) – à l'époque Bureau d'enquête sur les…
