SUST_JB_2017_FR.pdf Titel Service suisse d‘enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2017 Service suisse d’enquête de sécurité SESE Impressum Service suisse… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rapports annuels
Sust_JB_2013_fr.pdf Titel Service d’enquête suisse sur les accidents SESA Rapport annuel 2013 Impressum Service d’enquête suisse sur les accidents SESA Palais… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rapports annuels
Erlaeuterungsbericht_FR.pdf Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication DETEC Secrétariat général SG DETEC 329 \… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Bases légales et conventions
1744f.pdf Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication N° 1744 Remarque : La version allemande fait… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation
2022.pdf Microsoft Word - Zusammenfassung 2008_anonym_190509.doc Büro für Flugunfalluntersuchungen BFU Bureau d’enquête sur les accidents d’aviation… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation
Breadcrumbs Documentation Statistiques Statistiques Statistiques Aviation Avant-propos L‘enquête sur les incidents dans le domaine de l’aviation vise à élucider les circonstances et les causes…
Breadcrumbs Thèmes Définition d'un incident grave Définition d'un incident grave Un incident grave est un incident dont les circonstances indiquent qu’il y a eu une forte probabilité d’accident…
Breadcrumbs Rapports Bulletins de prévention aviation Bulletins de prévention aviation Bulletins de prévention aviation De nombreux accidents et incidents graves signalés au domaine de l'aviation nécessitent une enquête…
Breadcrumbs Thèmes Annoncer un événement aviation Annoncer un événement aviation Annoncer un événement aviation Les accidents et les incidents graves d’aéronefs avec occupants sur territoire suisse ou d’aéronefs immatriculés…
Breadcrumbs Thèmes Définition d'un incident Définition d'un incident Un incident est un événement, autre qu’un accident, qui est lié à l’exploitation d’un aéronef et compromet ou peut…
Bulletins de prévention aviation Le Service d'enquête de sécurité suisse publie pour la première fois des bulletins de prévention. Ceux-ci contiennent des informations…
Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports (OEIT) Le Conseil fédéral a adopté la révision partielle de l’Ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports…
Les rapports d'enquête d'aviation depuis 1959 sont disponibles sous forme numérique La numérisation des rapports d'enquête depuis la création du Service suisse d'enquête de sécurité (SESE) – à l'époque Bureau d'enquête sur les…
