Breadcrumbs Thèmes Enquête de sécurité Enquête de sécurité Enquête de sécurité Aviation Dans une première phase, le ou les enquêteurs se rendent sur les lieux de l’accident. En collaboration avec la…
Breadcrumbs Thèmes Annoncer un événement transports publics Annoncer un événement transports publics Annoncer un événement transports publics Au cas où un événement soumis à l’obligation de déclaration selon l’ordonnance sur les enquêtes de…
Breadcrumbs Thèmes Définition d'un incident grave Définition d'un incident grave Un incident grave est un incident dont les circonstances indiquent qu’il y a eu une forte probabilité d’accident…
Breadcrumbs Rapports Bulletins de prévention aviation Bulletins de prévention aviation Bulletins de prévention aviation De nombreux accidents et incidents graves signalés au domaine de l'aviation nécessitent une enquête…
Breadcrumbs Thèmes Définition d'un incident Définition d'un incident Un incident est un événement, autre qu’un accident, qui est lié à l’exploitation d’un aéronef et compromet ou peut…
Rapports factuels et notifications de cessation des enquêtes de sécurité aviation Depuis quelques années, de nombreuses enquêtes de sécurité n'ont pas pu être menées à bien dans les délais impartis, ce qui a réduit leur effet…
Nouveau membre de la Commission Le Conseil fédéral a nommé Monsieur Tiziano Ponti (1958) en tant que membre de la Commission extraparlementaire du Service suisse d'enquête de…
Bulletins de prévention aviation Le Service d'enquête de sécurité suisse publie pour la première fois des bulletins de prévention. Ceux-ci contiennent des informations…
Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports (OEIT) Le Conseil fédéral a adopté la révision partielle de l’Ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports…
Nouveau membre de la Commission Le 23 septembre 2024, le Conseil fédéral a nommé Madame Ruth Häusler Hermann (1973) en tant que membre de la Commission extraparlementaire du…
1970_f.pdf 1970_f Büro für Flugunfalluntersuchungen BFU Bureau d’enquête sur les accidents d’aviation BEAA Ufficio d’inchiesta sugli infortuni aeronautici… File type: application/pdf Referenced at: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation
SUST_JB_2015_fr.pdf Titel Service suisse d‘enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2015 Service suisse d’enquête de sécurité SESE Impressum Service suisse… File type: application/pdf Referenced at: Rapports annuels
Sust_JB_2013_fr.pdf Titel Service d’enquête suisse sur les accidents SESA Rapport annuel 2013 Impressum Service d’enquête suisse sur les accidents SESA Palais… File type: application/pdf Referenced at: Rapports annuels
Sust_JB_2014_fr.pdf Titel Service suisse d‘enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2014 Service suisse d’enquête de sécurité SESE Impressum Service suisse… File type: application/pdf Referenced at: Rapports annuels
1744f.pdf Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication N° 1744 Remarque : La version allemande fait… File type: application/pdf Referenced at: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation
