Breadcrumbs Documentation Archives Archives Archives Seite 1 von 2 1 2 Une page en avant 25.09.2024 Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans…
Breadcrumbs Thèmes Annoncer un événement rail/navigation Annoncer un événement rail/navigation Annoncer un événement rail/navigation Au cas où un événement soumis à l’obligation de déclaration selon l’ordonnance sur les enquêtes de…
Breadcrumbs Thèmes Annoncer un événement aviation Annoncer un événement aviation Annoncer un événement aviation Les accidents et les incidents graves d’aéronefs avec occupants sur territoire suisse ou d’aéronefs immatriculés…
Breadcrumbs Thèmes Définition d'un accident Définition d'un accident Un accident est un événement lié à l’exploitation d’un aéronef avec ou sans occupants au cours duquel une personne est…
Breadcrumbs Contact Contact Contact Service suisse d'enquête de sécurité SESE Domaine aviation Aéropôle 1 1530 Payerne Tel. +41 58 466 33 00 Domaine rail/navigation…
Bulletins de prévention aviation Le Service d'enquête de sécurité suisse publie pour la première fois des bulletins de prévention. Ceux-ci contiennent des informations…
Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports (OEIT) Le Conseil fédéral a adopté la révision partielle de l’Ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports…
Nouveau membre de la Commission Le Conseil fédéral a nommé Monsieur Tiziano Ponti (1958) en tant que membre de la Commission extraparlementaire du Service suisse d'enquête de…
Nouveau membre de la Commission Le 23 septembre 2024, le Conseil fédéral a nommé Madame Ruth Häusler Hermann (1973) en tant que membre de la Commission extraparlementaire du…
Le Conseil fédéral nomme le nouveau président du SESE Lors de sa séance du 27 novembre 2024, le Conseil fédéral a nommé Monsieur Gery Balmer au poste de président du Service suisse d’enquête de…
Erlaeuterungsbericht_FR.pdf Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication DETEC Secrétariat général SG DETEC 329 \… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Bases légales et conventions
SUST_JB_2017_FR.pdf Titel Service suisse d‘enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2017 Service suisse d’enquête de sécurité SESE Impressum Service suisse… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rapports annuels
SUST_JB_2016_FR.pdf Titel Service suisse d‘enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2016 Service suisse d’enquête de sécurité SESE Impressum Service suisse… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rapports annuels
SUST_JB_2018_FR.pdf Service suisse d‘enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2018 Service suisse d’enquête de sécurité SESE Impressum Service suisse d’enquête de… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rapports annuels
SUST_JB_2019_FR.pdf Service suisse d‘enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2019 Service suisse d’enquête de sécurité SESE 2 Impressum Service suisse d’enquête de… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rapports annuels
