Breadcrumbs Rapports Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation Rapport final concernant les risques encourus par les services de sauvetage et…
Breadcrumbs Le SESE Bases légales et conventions Bases légales et conventions Bases légales et conventions Lois, ordonnances et conventions Loi fédérale du 21 décembre 1948 sur l'aviation (LA) Loi fédérale du 20 décembre…
Breadcrumbs Documentation News News News 24.12.2025 Rapports factuels et notifications de cessation des enquêtes de sécurité aviation Depuis quelques années, de nombreuses…
Breadcrumbs Rapports Enquêtes spécifiques et études rail et navigation Enquêtes spécifiques et études rail et navigation Enquêtes spécifiques et études rail et navigation Édute sur le retour d'expérience issu des enquêtes des bureaux d'enquête en Europe portant…
Rapports factuels et notifications de cessation des enquêtes de sécurité aviation Depuis quelques années, de nombreuses enquêtes de sécurité n'ont pas pu être menées à bien dans les délais impartis, ce qui a réduit leur effet…
Nouveau membre de la Commission Le Conseil fédéral a nommé Monsieur Tiziano Ponti (1958) en tant que membre de la Commission extraparlementaire du Service suisse d'enquête de…
Bulletins de prévention aviation Le Service d'enquête de sécurité suisse publie pour la première fois des bulletins de prévention. Ceux-ci contiennent des informations…
Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports (OEIT) Le Conseil fédéral a adopté la révision partielle de l’Ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports…
Nouveau membre de la Commission Le 23 septembre 2024, le Conseil fédéral a nommé Madame Ruth Häusler Hermann (1973) en tant que membre de la Commission extraparlementaire du…
SUST_JB_2020_FR.pdf Service suisse d’enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2020 Service suisse d’enquête de sécurité SESE 2 Impressum Service suisse d’enquête de… File type: application/pdf Referenced at: Rapports annuels
SUST_JB_2016_FR.pdf Titel Service suisse d‘enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2016 Service suisse d’enquête de sécurité SESE Impressum Service suisse… File type: application/pdf Referenced at: Rapports annuels
SUST_JB_2021_FR.pdf Service suisse d’enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2021 Service suisse d’enquête de sécurité SESE 2 Impressum Service suisse d’enquête de… File type: application/pdf Referenced at: Rapports annuels
Verwaltungsvereinbarung_FL-SUST.pdf Microsoft Word - 2024226 0.748.091.011.2 Liechtensteinisches Landesgesetzblatt Jahrgang 2024 Nr. 226 ausgegeben am 28. Mai 2024… File type: application/pdf Referenced at: Bases légales et conventions
2024-06_Etude-remontees-mecaniques_BEA-TT_SESE.pdf Etude REX accidents remontées mécaniques ÉTUDE sur le retour d'expérience issu des enquêtes des bureaux d'enquête en Europe portant sur des… File type: application/pdf Referenced at: Enquêtes spécifiques et études rail et navigation
