Praeventions-Bulletin_2024_1_20241217.pdf Schweizerische Sicherheitsuntersuchungsstelle SUST Untersuchungsdienst 1/3 Präventions-Bulletin 2024/1 Die folgende Auflistung enthält… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Bulletins de prévention aviation
Praeventions-Bulletin_2024_2_20241217.pdf Schweizerische Sicherheitsuntersuchungsstelle SUST Untersuchungsdienst 1/6 Präventions-Bulletin 2024/2 Die folgende Auflistung enthält… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Bulletins de prévention aviation
Praeventions-Bulletin_2025_1_f.pdf Bulletin de prévention Service Suisse d'enquête de Securité SESE Bureau d’enquête 1/6 Bulletin de prévention 2025/1 La liste suivante contient… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Bulletins de prévention aviation
Sust_JB_2013_fr.pdf Titel Service d’enquête suisse sur les accidents SESA Rapport annuel 2013 Impressum Service d’enquête suisse sur les accidents SESA Palais… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rapports annuels
Sust_JB_2014_fr.pdf Titel Service suisse d‘enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2014 Service suisse d’enquête de sécurité SESE Impressum Service suisse… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rapports annuels
Breadcrumbs Thèmes Définition d'un incident Définition d'un incident Un incident est un événement, autre qu’un accident, qui est lié à l’exploitation d’un aéronef et compromet ou peut…
Breadcrumbs Rapports Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation Rapport final concernant les risques encourus par les services de sauvetage et…
Breadcrumbs Le SESE Bases légales et conventions Bases légales et conventions Bases légales et conventions Lois, ordonnances et conventions Loi fédérale du 21 décembre 1948 sur l'aviation (LA) Loi fédérale du 20 décembre…
Breadcrumbs Documentation News News News 16.01.2025 Nouveau membre de la Commission Le Conseil fédéral a nommé Monsieur Tiziano Ponti (1958) en tant que membre de la Commission…
Breadcrumbs Rapports Enquêtes spécifiques et études rail et navigation Enquêtes spécifiques et études rail et navigation Enquêtes spécifiques et études rail et navigation Édute sur le retour d'expérience issu des enquêtes des bureaux d'enquête en Europe portant…
Le Conseil fédéral nomme le nouveau président du SESE Lors de sa séance du 27 novembre 2024, le Conseil fédéral a nommé Monsieur Gery Balmer au poste de président du Service suisse d’enquête de…
Changement à la direction du domaine rail et navigation Le 31 octobre 2024, le titulaire actuel du poste, Christoph Kupper, prendra sa retraite. Christoph Kupper a dirigé le domaine avec…
Rapport du CDF sur l'efficacité du système d'assurance qualité du SESE Le 14 août 2024, le Contrôle fédéral des finances (CDF) a publié son rapport sur l'audit de l'efficacité du système d'assurance qualité du…
Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports (OEIT) Le Conseil fédéral a adopté la révision partielle de l’Ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports…
Nouveau membre de la Commission Le Conseil fédéral a nommé Monsieur Tiziano Ponti (1958) en tant que membre de la Commission extraparlementaire du Service suisse d'enquête de…