Stat2008_f.pdf Microsoft Word - Deckblatt_f.doc Büro für Flugunfalluntersuchungen BFU Bureau d’enquête sur les accidents d’aviation BEAA Ufficio d’inchiesta… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Statistiques
stat_2001_f.pdf 2001 STATISTIQUE DES ACCIDENTS D’AERONEFS IMMATRICULES EN SUISSE SURVENUS EN SUISSE ET A L’ENTRANGER AINSI QUE DES ACCIDENTS SURVENUS EN SUISSE… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Statistiques
stat_2002_f.pdf Microsoft Word - Statistik BFU.Titelseite f.doc 2002 Statistiques des accidents d’aéronefs immatriculés en Suisse survenus en Suisse et à… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Statistiques
stat_2004_f.pdf Microsoft Word - Statistik BFU.Titelseite f.doc 2004 Statistiques des accidents d’aéronefs immatriculés en Suisse survenus en Suisse et à… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Statistiques
ATIR_form_AIP.pdf 2014-09-08_Air_Traffic_Incident_Report_Form-for-pilot_1_v2.ai AIP SWITZERLAND AIR TRAFFIC INCIDENT REPORT FORM - 1 SKYGUIDE, CH-8602 WANGEN BEI… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Formulaires
Breadcrumbs Thèmes Annoncer un événement rail/navigation Annoncer un événement rail/navigation Annoncer un événement rail/navigation Au cas où un événement soumis à l’obligation de déclaration selon l’ordonnance sur les enquêtes de…
Breadcrumbs Le SESE Organisation Organisation Organisation Le Service d'enquête suisse sur les accidents (SESA) fût créé le 1 novembre 2011, à partir de la fusion du Bureau d’enquête sur…
Breadcrumbs Thèmes Recommandations de sécurité Recommandations de sécurité Recommandations de sécurité Aviation Les recommandations de sécurité sont des réponses aux problèmes et déficits de sécurité identifiés dans le…
Breadcrumbs Le SESE Bases légales et conventions Bases légales et conventions Bases légales et conventions Lois, ordonnances et conventions Loi fédérale du 21 décembre 1948 sur l'aviation (LA) Loi fédérale du 20 décembre…
Breadcrumbs Thèmes Résultats de l'enquête Résultats de l'enquête Résultats de l'enquête Aviation Si l'enquête fournit des résultats pertinents pour la prévention des accidents et qui pourraient exiger des…
Bulletins de prévention aviation Le Service d'enquête de sécurité suisse publie pour la première fois des bulletins de prévention. Ceux-ci contiennent des informations…
Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports (OEIT) Le Conseil fédéral a adopté la révision partielle de l’Ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports…
Les rapports d'enquête d'aviation depuis 1959 sont disponibles sous forme numérique La numérisation des rapports d'enquête depuis la création du Service suisse d'enquête de sécurité (SESE) – à l'époque Bureau d'enquête sur les…
