Breadcrumbs Documentation Formulaires Formulaires Formulaires Les formulaires suivants peuvent être téléchargés: Recueil des données (aviation) Air Traffic Incident Report Début de la page…
Breadcrumbs SESE Page d'accueil SESE Page d'accueil SESE Page d'accueil Bienvenue sur le site internet du SESE Le Service suisse d'enquête de sécurité (SESE) est l'autorité de la Confédération…
Breadcrumbs Le Conseil fédéral Le Conseil fédéral Le Conseil fédéral Début de la page Dernière mise à jour: 03.12.2025
Rapports factuels et notifications de cessation des enquêtes de sécurité aviation Depuis quelques années, de nombreuses enquêtes de sécurité n'ont pas pu être menées à bien dans les délais impartis, ce qui a réduit leur effet…
Nouveau membre de la Commission Le Conseil fédéral a nommé Monsieur Tiziano Ponti (1958) en tant que membre de la Commission extraparlementaire du Service suisse d'enquête de…
Bulletins de prévention aviation Le Service d'enquête de sécurité suisse publie pour la première fois des bulletins de prévention. Ceux-ci contiennent des informations…
Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports (OEIT) Le Conseil fédéral a adopté la révision partielle de l’Ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports…
Nouveau membre de la Commission Le 23 septembre 2024, le Conseil fédéral a nommé Madame Ruth Häusler Hermann (1973) en tant que membre de la Commission extraparlementaire du…
SUST_JB_2022_FR.pdf Service suisse d’enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2022 Service suisse d’enquête de sécurité SESE 2 Impressum Service suisse d’enquête de… File type: application/pdf Referenced at: Rapports annuels
Protocole-de-Cooperation_BEA-TT_SESE_f_2022.pdf fr BEAn SChweIzerISChe Eldgenossenschaft Confedëratlon s,llsse Confederazione Svizzera Confederaztun svlzra Bureaü crErtqLËtes sur les… File type: application/pdf Referenced at: Bases légales et conventions
SUST_JB_2023_FR.pdf Service suisse d’enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2023 Service suisse d’enquête de sécurité SESE 2 Impressum Service suisse d’enquête de… File type: application/pdf Referenced at: Rapports annuels
Praeventions-Bulletin_2024_3_20250328.pdf Aktennotiz Schweizerische Sicherheitsuntersuchungsstelle SUST Untersuchungsdienst 1/13 Präventions-Bulletin 2024/3 Die folgende Auflistung… File type: application/pdf Referenced at: Bulletins de prévention aviation
