Breadcrumbs Rapports Rapports annuels Rapports annuels Rapports annuels Rapport annuel 2023 Rapport annuel 2022 Rapport annuel 2021 Rapport annuel 2020 Rapport annuel 2019 Rapport annuel 2018…
Breadcrumbs Le Conseil fédéral Le Conseil fédéral Le Conseil fédéral Début de la page Dernière mise à jour: 03.12.2019
Breadcrumbs Documentation Formulaires Formulaires Formulaires Les formulaires suivants peuvent être téléchargés: Recueil des données (aviation) Air Traffic Incident Report Début de la page…
Bulletins de prévention aviation Le Service d'enquête de sécurité suisse publie pour la première fois des bulletins de prévention. Ceux-ci contiennent des informations…
Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports (OEIT) Le Conseil fédéral a adopté la révision partielle de l’Ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports…
Nouveau membre de la Commission Le Conseil fédéral a nommé Monsieur Tiziano Ponti (1958) en tant que membre de la Commission extraparlementaire du Service suisse d'enquête de…
Nouveau membre de la Commission Le 23 septembre 2024, le Conseil fédéral a nommé Madame Ruth Häusler Hermann (1973) en tant que membre de la Commission extraparlementaire du…
Le Conseil fédéral nomme le nouveau président du SESE Lors de sa séance du 27 novembre 2024, le Conseil fédéral a nommé Monsieur Gery Balmer au poste de président du Service suisse d’enquête de…
SUST_JB_2022_FR.pdf Service suisse d’enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2022 Service suisse d’enquête de sécurité SESE 2 Impressum Service suisse d’enquête de… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rapports annuels
Verwaltungsvereinbarung_FL-SUST.pdf Microsoft Word - 2024226 0.748.091.011.2 Liechtensteinisches Landesgesetzblatt Jahrgang 2024 Nr. 226 ausgegeben am 28. Mai 2024… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Bases légales et conventions
Protocole-de-Cooperation_BEA-TT_SESE_f_2022.pdf fr BEAn SChweIzerISChe Eldgenossenschaft Confedëratlon s,llsse Confederazione Svizzera Confederaztun svlzra Bureaü crErtqLËtes sur les… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Bases légales et conventions
ATIR_form_AIP.pdf 2014-09-08_Air_Traffic_Incident_Report_Form-for-pilot_1_v2.ai AIP SWITZERLAND AIR TRAFFIC INCIDENT REPORT FORM - 1 SKYGUIDE, CH-8602 WANGEN BEI… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Formulaires
Datenerhebung_13.05.2019_f.dotx Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: Formulaires
