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2024-06_Etude-remontees-mecaniques_BEA-TT_SESE.pdf Etude REX accidents remontées mécaniques ÉTUDE sur le retour d'expérience issu des enquêtes des bureaux d'enquête en Europe portant sur des… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Enquêtes spécifiques et études rail et navigation
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Le Conseil fédéral nomme le nouveau président du SESE Lors de sa séance du 27 novembre 2024, le Conseil fédéral a nommé Monsieur Gery Balmer au poste de président du Service suisse d’enquête de…
Changement à la direction du domaine rail et navigation Le 31 octobre 2024, le titulaire actuel du poste, Christoph Kupper, prendra sa retraite. Christoph Kupper a dirigé le domaine avec…
Rapport du CDF sur l'efficacité du système d'assurance qualité du SESE Le 14 août 2024, le Contrôle fédéral des finances (CDF) a publié son rapport sur l'audit de l'efficacité du système d'assurance qualité du…
Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports (OEIT) Le Conseil fédéral a adopté la révision partielle de l’Ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports…
Nouveau membre de la Commission Le Conseil fédéral a nommé Monsieur Tiziano Ponti (1958) en tant que membre de la Commission extraparlementaire du Service suisse d'enquête de…
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Breadcrumbs Thèmes Annoncer un événement transports publics Annoncer un événement transports publics Annoncer un événement transports publics Au cas où un événement soumis à l’obligation de déclaration selon l’ordonnance sur les enquêtes de…
Breadcrumbs Thèmes Définition d'un incident grave Définition d'un incident grave Un incident grave est un incident dont les circonstances indiquent qu’il y a eu une forte probabilité d’accident…
Breadcrumbs Thèmes Définition d'un incident Définition d'un incident Un incident est un événement, autre qu’un accident, qui est lié à l’exploitation d’un aéronef et compromet ou peut…
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