Nouveau membre de la Commission Le 23 septembre 2024, le Conseil fédéral a nommé Madame Ruth Häusler Hermann (1973) en tant que membre de la Commission extraparlementaire du…
Nouveau membre de la Commission Le Conseil fédéral a nommé Monsieur Tiziano Ponti (1958) en tant que membre de la Commission extraparlementaire du Service suisse d'enquête de…
Rapport du CDF sur l'efficacité du système d'assurance qualité du SESE Le 14 août 2024, le Contrôle fédéral des finances (CDF) a publié son rapport sur l'audit de l'efficacité du système d'assurance qualité du…
Breadcrumbs Thèmes Recommandations de sécurité Recommandations de sécurité Recommandations de sécurité Aviation Les recommandations de sécurité sont des réponses aux problèmes et déficits de sécurité identifiés dans le…
Breadcrumbs Thèmes Annoncer un événement rail/navigation Annoncer un événement rail/navigation Annoncer un événement rail/navigation Au cas où un événement soumis à l’obligation de déclaration selon l’ordonnance sur les enquêtes de…
Breadcrumbs Thèmes Résultats de l'enquête Résultats de l'enquête Résultats de l'enquête Aviation Si l'enquête fournit des résultats pertinents pour la prévention des accidents et qui pourraient exiger des…
Breadcrumbs SESE Page d'accueil SESE Page d'accueil SESE Page d'accueil Bienvenue sur le site internet du SESE Le Service suisse d'enquête de sécurité (SESE) est l'autorité de la Confédération…
Breadcrumbs Le SESE Bases légales et conventions Bases légales et conventions Bases légales et conventions Lois, ordonnances et conventions Loi fédérale du 21 décembre 1948 sur l'aviation (LA) Loi fédérale du 20 décembre…
2164.pdf Microsoft Word - Zusammenfassung SummBer 2011_nach der Bereinigung vom 13.12.2012.docx Schweizerische Unfalluntersuchungsstelle SUST Service… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation
1776d.pdf Microsoft Word - Zusammenfassung 2002 d.doc Eidg. Departement für Umwelt, Verkehr Energie und Kommunikation Nr. 1776 Summarische Berichte des… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation
1873.pdf Microsoft Word - Zusammenfassung 2004 anonym_011205.doc Eidg. Departement für Umwelt, Verkehr Energie und Kommunikation Nr. 1873 Summarische… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation
2077.pdf Microsoft Word - Zusammenfassung 2009_a_070910 Büro für Flugunfalluntersuchungen BFU Bureau d’enquête sur les accidents d’aviation BEAA Ufficio… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation
2242.pdf Microsoft Word - Zusammenfassung Summarische Berichte 2014 Schweizerische Unfalluntersuchungsstelle SUST Service d’enquête suisse sur les… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation