SUST_JB_2017_FR.pdf Titel Service suisse d‘enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2017 Service suisse d’enquête de sécurité SESE Impressum Service suisse… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rapports annuels
Erlaeuterungsbericht_FR.pdf Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication DETEC Secrétariat général SG DETEC 329 \… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Bases légales et conventions
SUST_JB_2018_FR.pdf Service suisse d‘enquête de sécurité SESE Rapport annuel 2018 Service suisse d’enquête de sécurité SESE Impressum Service suisse d’enquête de… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rapports annuels
Breadcrumbs Le SESE Bases légales et conventions Bases légales et conventions Bases légales et conventions Lois, ordonnances et conventions Loi fédérale du 21 décembre 1948 sur l'aviation (LA) Loi fédérale du 20 décembre…
Breadcrumbs Documentation News News News 16.01.2025 Nouveau membre de la Commission Le Conseil fédéral a nommé Monsieur Tiziano Ponti (1958) en tant que membre de la Commission…
Breadcrumbs Rapports Enquêtes spécifiques et études rail et navigation Enquêtes spécifiques et études rail et navigation Enquêtes spécifiques et études rail et navigation Édute sur le retour d'expérience issu des enquêtes des bureaux d'enquête en Europe portant…
Breadcrumbs Recommandations de sécurité Aviation Aviation Aviation Rechercher les recommandations de sécurité aviation Recherche de recommandation de sécurité Date de la publication depuis le Date de…
Le Conseil fédéral nomme le nouveau président du SESE Lors de sa séance du 27 novembre 2024, le Conseil fédéral a nommé Monsieur Gery Balmer au poste de président du Service suisse d’enquête de…
Changement à la direction du domaine rail et navigation Le 31 octobre 2024, le titulaire actuel du poste, Christoph Kupper, prendra sa retraite. Christoph Kupper a dirigé le domaine avec…
Rapport du CDF sur l'efficacité du système d'assurance qualité du SESE Le 14 août 2024, le Contrôle fédéral des finances (CDF) a publié son rapport sur l'audit de l'efficacité du système d'assurance qualité du…
Bulletins de prévention aviation Le Service d'enquête de sécurité suisse publie pour la première fois des bulletins de prévention. Ceux-ci contiennent des informations…
Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports (OEIT) Le Conseil fédéral a adopté la révision partielle de l’Ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports…
