Breadcrumbs Rapports Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation Enquêtes et études diverses et rapports sommaires aviation Rapport final concernant les risques encourus par les services de sauvetage et…
Breadcrumbs Le SESE Bases légales et conventions Bases légales et conventions Bases légales et conventions Lois, ordonnances et conventions Loi fédérale du 21 décembre 1948 sur l'aviation (LA) Loi fédérale du 20 décembre…
Breadcrumbs Documentation News News News 24.12.2025 Rapports factuels et notifications de cessation des enquêtes de sécurité aviation Depuis quelques années, de nombreuses…
Breadcrumbs Rapports Enquêtes spécifiques et études rail et navigation Enquêtes spécifiques et études rail et navigation Enquêtes spécifiques et études rail et navigation Édute sur le retour d'expérience issu des enquêtes des bureaux d'enquête en Europe portant…
Rapports factuels et notifications de cessation des enquêtes de sécurité aviation Depuis quelques années, de nombreuses enquêtes de sécurité n'ont pas pu être menées à bien dans les délais impartis, ce qui a réduit leur effet…
Nouveau membre de la Commission Le Conseil fédéral a nommé Monsieur Tiziano Ponti (1958) en tant que membre de la Commission extraparlementaire du Service suisse d'enquête de…
Bulletins de prévention aviation Le Service d'enquête de sécurité suisse publie pour la première fois des bulletins de prévention. Ceux-ci contiennent des informations…
Révision partielle de l’ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports (OEIT) Le Conseil fédéral a adopté la révision partielle de l’Ordonnance sur les enquêtes de sécurité en cas d’incident dans le domaine des transports…
Nouveau membre de la Commission Le 23 septembre 2024, le Conseil fédéral a nommé Madame Ruth Häusler Hermann (1973) en tant que membre de la Commission extraparlementaire du…
Statistik_2007_f.pdf 2005 Büro für Flugunfalluntersuchungen BFU Bureau d’enquête sur les accidents d’aviation BEAA Ufficio d’inchiesta sugli infortuni aeronautici… File type: application/pdf Referenced at: Statistiques
Statistik_2005_f.pdf Microsoft Word - Deckblatt_f.doc Büro für Flugunfalluntersuchungen Bureau d’enquête sur les accidents d’aviation Ufficio d’inchiesta sugli… File type: application/pdf Referenced at: Statistiques
stat_2002_f.pdf Microsoft Word - Statistik BFU.Titelseite f.doc 2002 Statistiques des accidents d’aéronefs immatriculés en Suisse survenus en Suisse et à… File type: application/pdf Referenced at: Statistiques
Statistik_2011_f.pdf Microsoft Word - Deckblatt_f Schweizerische Unfalluntersuchungsstelle SUST Service d’enquête suisse sur les accidents SESA Servizio d’inchiesta… File type: application/pdf Referenced at: Statistiques
stat_2004_f.pdf Microsoft Word - Statistik BFU.Titelseite f.doc 2004 Statistiques des accidents d’aéronefs immatriculés en Suisse survenus en Suisse et à… File type: application/pdf Referenced at: Statistiques
